Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES ANNIBALS
DOMAINE DES ANNIBALS

Numéro de dépôt :
4442340
Date de dépôt :
02/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2028
DOMAINE DES ANNIBALS de DOMAINE DES ANNIBALS

Présentation de la marque DOMAINE DES ANNIBALS

Déposée par voie électronique le 2 avril 2018 par DOMAINE DES ANNIBALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES ANNIBALS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est DOMAINE DES ANNIBALS domicilié(e) ROUTE DE BRAS (RD35) - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ANNIBALS, Madame NATHALIE COQUELLE domicilié(e) ROUTE DE BRAS (RD35) - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque DOMAINE DES ANNIBALS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ANNIBALS arrivera à expiration en date du 2 avril 2028.

DOMAINE DES ANNIBALS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES ANNIBALS Depuis 1772 , CHATEAU DES ANNIBALS


DOMAINE DES ANNIBALS - ROUTE DE BRAS (RD35) - 83170 - BRIGNOLES - France


DOMAINE DES ANNIBALS, Madame NATHALIE COQUELLE - ROUTE DE BRAS (RD35) - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Huiles à usage alimentaire ;

Jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.