Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ALLANTS
DOMAINE DES ALLANTS, EARL

Numéro de dépôt :
3938368
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/08/2022
DOMAINE DES ALLANTS de DOMAINE DES ALLANTS

Présentation de la marque DOMAINE DES ALLANTS

Déposée le 2 août 2012 par la société DOMAINE DES ALLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DES ALLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la société DOMAINE DES ALLANTS domicilié(e) 102 LE BOURG - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 803 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DES ALLANTS, M. MEYNARD Hervé domicilié(e) 102 LE BOURG - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France.

La marque DOMAINE DES ALLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ALLANTS est expirée depuis le 2 août 2022.


DOMAINE DES ALLANTS, EARL - 102 LE BOURG - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France - SIREN 341803260


DOMAINE DES ALLANTS, M. MEYNARD Hervé - 102 LE BOURG - 33920 - ST VIVIEN DE BLAYE - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Vins d'appellation d'origine contrôlée.