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Marques déposées par la société DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS
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MOON NIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOON NIGHT
DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS, CONSEIL GENERAL DES LANDES

Numéro de dépôt :
3854128
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/08/2021
MOON NIGHT de DOMAINE DEPARTEMENTAL D\'OGNOAS

Présentation de la marque MOON NIGHT

Déposée le 17 août 2011 par la société DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MOON NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la société DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS domicilié(e) 1043 avenue d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 000 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS, Patrick ARNAUD domicilié(e) 1043 avenue d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France.

La marque MOON NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOON NIGHT est expirée depuis le 17 août 2021.

DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MOUCHAC


DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS, CONSEIL GENERAL DES LANDES - 1043 avenue d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France - SIREN 240000018


DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS, Patrick ARNAUD - 1043 avenue d'Ognoas - 40190 - ARTHEZ D'ARMAGNAC - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.