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Marques déposées par Domaine Denis PHILIBERTTODO
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Denis PHILIBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Denis PHILIBERT
SCEA Domaine Denis PHILIBERT

Numéro de dépôt :
98753215
Date de dépôt :
05/10/1998
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
05/10/2008

Présentation de la marque Denis PHILIBERT

Déposée le 5 octobre 1998 par Domaine Denis PHILIBERTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Denis PHILIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est Domaine Denis PHILIBERTTODO domicilié(e) 1, rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT - France.

La marque Denis PHILIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Denis PHILIBERT est expirée depuis le 5 octobre 2008.


SCEA Domaine Denis PHILIBERT - 1, rue ZIEM, 21200 BEAUNE - France


STE CIVILE DOMAINE DENIS PHILIBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).