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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DEBRAY
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DOMAINE DEBRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DEBRAY
DOMAINE DEBRAY, SARL

Numéro de dépôt :
4041589
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/10/2023
DOMAINE DEBRAY de DOMAINE DEBRAY

Présentation de la marque DOMAINE DEBRAY

Déposée le 16 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DEBRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DEBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DEBRAY domicilié(e) 1 place Saint Jacques - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence Bossé Avocat, Mme Bossé Florence domicilié(e) 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France.

La marque DOMAINE DEBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEBRAY est expirée depuis le 16 octobre 2023.


DOMAINE DEBRAY, SARL - 1 place Saint Jacques - 21200 - BEAUNE - France


Florence Bossé Avocat, Mme Bossé Florence - 10 avenue Charles Jaffelin - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; cidres ; vins beneficiant d'une appellation d'origine contrôlée ou indication geographique protégée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.