Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT DERNIER
DOMAINE DE VILLENEUVE SCEA

Numéro de dépôt :
3632508
Date de dépôt :
25/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2019
LE PETIT DERNIER de DOMAINE DE VILLENEUVE

Présentation de la marque LE PETIT DERNIER

Déposée le 25 février 2009 par DOMAINE DE VILLENEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT DERNIER »

Le déposant est DOMAINE DE VILLENEUVETODO domicilié(e) ROUTE DE COURTHEZON,84100 ORANGE - 84100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 522 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE VILLENEUVE domicilié(e) ROUTE DE COURTHEZON,84100 ORANGE - 84100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT DERNIER est expirée depuis le 25 février 2019.

DOMAINE DE VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VILLENEUVE , Cuvée Roger , HABEMUS PAPAM , LA GRIFFE


DOMAINE DE VILLENEUVE SCEA - ROUTE DE COURTHEZON,84100 ORANGE - 84100 - France - SIREN 352522825


DOMAINE DE VILLENEUVE - ROUTE DE COURTHEZON,84100 ORANGE - 84100 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.