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Marques déposées par DOMAINE DE VILLENEUVETODO
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HABEMUS PAPAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABEMUS PAPAM
DOMAINE DE VILLENEUVE, SCEA

Numéro de dépôt :
3894257
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
HABEMUS PAPAM de DOMAINE DE VILLENEUVE

Présentation de la marque HABEMUS PAPAM

Déposée le 6 février 2012 par DOMAINE DE VILLENEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « HABEMUS PAPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est DOMAINE DE VILLENEUVETODO domicilié(e) ROUTE DE COURTHEZON - 84100 - ORANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 522 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE VILLENEUVE, M. STANISLAS WALLUT domicilié(e) ROUTE DE COURTHEZON - 84100 - ORANGE - France.

La marque HABEMUS PAPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABEMUS PAPAM est expirée depuis le 6 février 2022.

DOMAINE DE VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DERNIER , DOMAINE DE VILLENEUVE , Cuvée Roger , LA GRIFFE


DOMAINE DE VILLENEUVE, SCEA - ROUTE DE COURTHEZON - 84100 - ORANGE - France - SIREN 352522825


DOMAINE DE VILLENEUVE, M. STANISLAS WALLUT - ROUTE DE COURTHEZON - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.