Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cuvée Roger
SCEA DOMAINE DE VILLENEUVE

Numéro de dépôt :
4466024
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
Cuvée Roger de DOMAINE DE VILLENEUVE

Présentation de la marque Cuvée Roger

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par DOMAINE DE VILLENEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée Roger » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est DOMAINE DE VILLENEUVETODO domicilié(e) ROUTE DE COURTHEZON - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JCR GESTION, Monsieur JEAN CLAUDE CHASSON domicilié(e) 117 Allée du Centre Tertiaire - 84800 - LAGNES - France.

La marque Cuvée Roger a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Roger arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

DOMAINE DE VILLENEUVE a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT DERNIER , DOMAINE DE VILLENEUVE , HABEMUS PAPAM , LA GRIFFE


SCEA DOMAINE DE VILLENEUVE - ROUTE DE COURTHEZON - 84100 - ORANGE - France


SARL JCR GESTION, Monsieur JEAN CLAUDE CHASSON - 117 Allée du Centre Tertiaire - 84800 - LAGNES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Vins d'appellation d'origine controllée.