Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VENUS
SARL domaine de Vénus, SARL

Numéro de dépôt :
4119316
Date de dépôt :
19/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/09/2024
DOMAINE DE VENUS de domaine de Vénus

Présentation de la marque DOMAINE DE VENUS

Déposée le 19 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de Vénus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE VENUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) domaine de Vénus domicilié(e) 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 662 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL domaine de Vénus, M. negre Jean Francois domicilié(e) 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France.

La marque DOMAINE DE VENUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VENUS est expirée depuis le 19 septembre 2024.

domaine de Vénus a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE VENUS , Vénus and Co


SARL domaine de Vénus, SARL - 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France - SIREN 448662874


SARL domaine de Vénus, M. negre Jean Francois - 13 avenue Jean Moulin - 66220 - SAINT PAUL DE FENOUILLET - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Bières ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.