Marque expirée - Marque en non vigueur

Rouge Passion
Domaine de Valdition SCEA

Numéro de dépôt :
3450900
Date de dépôt :
14/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2016
Rouge Passion de Domaine de Valdition

Présentation de la marque Rouge Passion

Déposée le 14 septembre 2006 par Domaine de ValditionTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rouge Passion »

Le déposant est Domaine de ValditionTODO domicilié(e) 0 Route d'Eygalières,13660 ORGON - 13660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Valdition domicilié(e) 0 Route d'Eygalières,13660 ORGON - 13660 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rouge Passion est expirée depuis le 14 septembre 2016.

Domaine de Valdition a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU BATONNIER , VALLON DES ANGES , CUVEE DES FILLES , CUVEE CAROLINE DU PREVOT , CUVEE “ LUDOVIC DACLA ” , Rosé Frisson , VALDITION


Domaine de Valdition SCEA - 0 Route d'Eygalières,13660 ORGON - 13660 - France


Domaine de Valdition - 0 Route d'Eygalières,13660 ORGON - 13660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.