Déposée le 5 novembre 2003 par la société DOMAINE DE VALDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CUVEE “ LUDOVIC DACLA ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la société DOMAINE DE VALDITION domicilié(e) ROUTE D'EYGALIERES, CS 80001 - 13660 - ORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 325 552 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC DOMAINE DE VALDITION domicilié(e) ROUTE D'EYGALIERES, CS 80001 - 13660 - ORGON - France.
La marque CUVEE “ LUDOVIC DACLA ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE VALDITION, SNC - ROUTE D'EYGALIERES, CS 80001 - 13660 - ORGON - France - SIREN 334325552
SNC DOMAINE DE VALDITION - ROUTE D'EYGALIERES, CS 80001 - 13660 - ORGON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542536 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25
Assiettes non en métaux précieux ; tire-bouchons ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; carafes ; porte-carte de menu ; porte-couteau ; gobelets non en métaux précieux ; huiliers non en métaux précieux ; tâte-vin (pipettes) ; verres (récipients) ; verres à boire. Extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques (à l'exception de bières) ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; liqueurs amères ; boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; cours par correspondances ; enseignement ; formation pratique (démonstration) ; cours d'œnologie ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; planification de réceptions (divertissements).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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