Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TRIANS
DOMAINE DE TRIANS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1617765
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2000

Présentation de la marque DOMAINE DE TRIANS

Déposée le 27 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE TRIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE TRIANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE TRIANS domicilié(e) 83136 Néoules - France.

La marque DOMAINE DE TRIANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TRIANS est expirée depuis le 27 septembre 2000.

DOMAINE DE TRIANS a également déposé les autres marques suivantes : TRIANS , COTEAUX DES RUDELLES , CHATEAU TRIANS , T


DOMAINE DE TRIANS (S.A.R.L.) - 83136 Néoules - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Vins de Qualité Provenant d'Une Région Déterminée (VQPRD) des Côteaux Varois, et Vins de Pays en provenance de l'exploitation, exactement dénommée: DOMAINE DE TRIANS