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Marques déposées par Domaine de TrévallonTODO
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Domaine de Trévallon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Trévallon
Domaine de Trévallon, S.C.E.A

Numéro de dépôt :
4223579
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
Domaine de Trévallon de Domaine de Trévallon

Présentation de la marque Domaine de Trévallon

Déposée le 5 novembre 2015 par Domaine de TrévallonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine de Trévallon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est Domaine de TrévallonTODO domicilié(e) Avenue Notre Dame du chateau - 13103 - SAINT ETIENNE DE GRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 591 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Trévallon, M. Dürrbach Eloi domicilié(e) Domaine de Trévallon, Avenue Notre Dame du chateau - 13103 - SAINT ETIENNE DE GRES - France.

La marque Domaine de Trévallon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Trévallon arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.


Domaine de Trévallon, S.C.E.A - Avenue Notre Dame du chateau - 13103 - SAINT ETIENNE DE GRES - France - SIREN 321591109


Domaine de Trévallon, M. Dürrbach Eloi - Domaine de Trévallon, Avenue Notre Dame du chateau - 13103 - SAINT ETIENNE DE GRES - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Huiles et graisses comestibles ;

Vins à indication géographique protégée.