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Marques déposées par DOMAINE DE TERRE ROUSSE
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DOMAINE DE TERRE ROUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE TERRE ROUSSE
DOMAINE DE TERRE ROUSSE
SCEA VIGNOBLES ROUSSE

Numéro de dépôt :
3275688
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
11/02/2014
DOMAINE DE TERRE ROUSSE de DOMAINE DE TERRE ROUSSE

Présentation de la marque DOMAINE DE TERRE ROUSSE

Déposée le 11 février 2004 par DOMAINE DE TERRE ROUSSE et VIGNOBLES ROUSSETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « DOMAINE DE TERRE ROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Les déposants sont DOMAINE DE TERRE ROUSSE - France et VIGNOBLES ROUSSETODO domicilié(e) Siège Social : 31 rue Eugène Delacroix, Lieu de Production : 1 Impasse des Ecoles,33500 LIBOURNE - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Serge ROUSSE SCEA VIGNOBLES ROUSSE domicilié(e) 31, rue Eugène Delacroix,33500 LIBOURNE - 33500 - France.

La marque DOMAINE DE TERRE ROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE TERRE ROUSSE est expirée depuis le 11 février 2014.


DOMAINE DE TERRE ROUSSE - France

SCEA VIGNOBLES ROUSSE - Siège Social : 31 rue Eugène Delacroix, Lieu de Production : 1 Impasse des Ecoles,33500 LIBOURNE - 33500 - France - SIREN 4


Serge ROUSSE SCEA VIGNOBLES ROUSSE - 31, rue Eugène Delacroix,33500 LIBOURNE - 33500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Vins de pays et vins d'appelation d'origine. Controlée secs et doux naturels produits à Maury (Pyrénées Orientales).