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Marques déposées par la société Domaine de TAVERNEL
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G.F.A. du PETIT MILORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.F.A. du PETIT MILORD
Domaine de TAVERNEL

Numéro de dépôt :
95557854
Date de dépôt :
25/01/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
25/01/2005

Présentation de la marque G.F.A. du PETIT MILORD

Déposée le 25 janvier 1995 par la société Domaine de TAVERNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « G.F.A. du PETIT MILORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la société Domaine de TAVERNEL domicilié(e) G.F.A., 30300 BEAUCAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 354 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de TAVERNEL - France.

La marque G.F.A. du PETIT MILORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.F.A. du PETIT MILORD est expirée depuis le 25 janvier 2005.


Domaine de TAVERNEL - G.F.A., 30300 BEAUCAIRE - France - SIREN 341354488


Domaine de TAVERNEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

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