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Marques déposées par DOMAINE DE TAMARYTODO
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DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE
DOMAINE DE TAMARY, SCEA

Numéro de dépôt :
4210240
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/09/2025
DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE de DOMAINE DE TAMARY

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE

Déposée le 16 septembre 2015 par DOMAINE DE TAMARYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est DOMAINE DE TAMARYTODO domicilié(e) 1 ROUTE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 582 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE TAMARY, M. SALIN Frédéric domicilié(e) 1 ROUTE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANDE LOUBE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

DOMAINE DE TAMARY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE TAMARY , CLOS DE LA BASTIDE VERTE , LES TERRASSES DE TAMARY , CROS DU DIABLE


DOMAINE DE TAMARY, SCEA - 1 ROUTE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France - SIREN 433582194


DOMAINE DE TAMARY, M. SALIN Frédéric - 1 ROUTE DE VALCROS - 83250 - LA LONDE LES MAURES - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.