DOMAINE DE SOUVIOU, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE
Numéro de dépôt :
3999988
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2023
Présentation de la marque S
Déposée par voie électronique le 22 avril 2013 par la société DOMAINE DE SOUVIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la société DOMAINE DE SOUVIOU domicilié(e) DOMAINE DE SOUVIOU, RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 682 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE SOUVIOU, SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE - DOMAINE DE SOUVIOU, RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France - SIREN 393682604
NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Marion PIGNOT - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage ; produits de toilette ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; lotions capillaires ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; mascara ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; déodorants [parfumerie] ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; huile de pépins de raisin à usage alimentaire ; olives conservées ; olives cuites, préparées, séchées, transformées ou fourrées, pâtes d'olives, purée d'olives ; raisins secs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; olives fraiches ; raisins frais ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichages publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; services de vente au détail et en gros des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de maquillage, produits de toilette, savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles de toilette, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, mascara, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, déodorants [parfumerie], viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huile d'olive comestible, huile de pépins de raisin à usage alimentaire, olives conservées, olives cuites, préparées, séchées, transformées ou fourrées, pâtes d'olives, purée d'olives, raisins secs, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé , fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, olives fraiches, raisins frais, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.
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