DOMAINE DE SOUVIOU, Société civile d'exploitation agricole
Numéro de dépôt :
4015380
Date de dépôt :
26/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque DOMAINE SOUVIOU
Déposée le 26 juin 2013 par la société DOMAINE DE SOUVIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMAINE SOUVIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la société DOMAINE DE SOUVIOU domicilié(e) DOMAINE DE SOUVIOU, RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 682 604 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.
La marque DOMAINE SOUVIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE SOUVIOU est expirée depuis le 26 juin 2023.
DOMAINE DE SOUVIOU a également déposé les autres marques suivantes : S , DOMAINE DE SOUVIOU
DOMAINE DE SOUVIOU, Société civile d'exploitation agricole - DOMAINE DE SOUVIOU, RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France - SIREN 393682604
NOVAGRAAF FRANCE, Mle PIGNOT Marion - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits de maquillage ; produits de toilette ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; cosmétiques ; lotions capillaires ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; mascara ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; déodorants [parfumerie] ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huile d'olive comestible ; huile de pépins de raisin à usage alimentaire ; olives conservées ; olives cuites, préparées, séchées, transformées ou fourrées, pâtes d'olives, purée d'olives ; raisins secs ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; olives fraiches ; raisins frais ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée et vins bénéficiant d'une indication géographique protégée.
Services de publicité, d'informations commerciales ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'informations commerciales et/ou publicitaires par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; publication de textes publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures, prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents publicitaires ; services d'affichages publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions, de foires ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour les tiers ; services de vente au détail et en gros des produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de maquillage, produits de toilette, savons, parfumerie, huiles essentielles, huiles de toilette, cosmétiques, lotions capillaires, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, mascara, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage, déodorants [parfumerie], viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, huile d'olive comestible, huile de pépins de raisin à usage alimentaire, olives conservées, olives cuites, préparées, séchées, transformées ou fourrées, pâtes d'olives, purée d'olives, raisins secs, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, olives fraiches, raisins frais, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux.
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