DOMAINE DE SOUVIOU, Société civile d'exploitation agricole
Numéro de dépôt :
3800119
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2023
Présentation de la marque DOMAINE DE SOUVIOU
Déposée le 24 janvier 2011 par la société DOMAINE DE SOUVIOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE DE SOUVIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est la société DOMAINE DE SOUVIOU domicilié(e) DOMAINE DE SOUVIOU, RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 682 604 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque DOMAINE DE SOUVIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 12 ans, la marque DOMAINE DE SOUVIOU est expirée depuis le 26 juin 2023.
DOMAINE DE SOUVIOU a également déposé les autres marques suivantes : S , DOMAINE SOUVIOU
DOMAINE DE SOUVIOU, Société civile d'exploitation agricole - DOMAINE DE SOUVIOU, RN 8 - 83330 - LE BEAUSSET - France - SIREN 393682604
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 18 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603347 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-18
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2013 n°2533399 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-06-26
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles d'olive et graisses comestibles. Graisses alimentaires ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine, vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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