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Marques déposées par Domaine de SoustresTODO
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VINALIA PRIORA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINALIA PRIORA
Domaine de Soustres, SCEA

Numéro de dépôt :
3991773
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2023
VINALIA PRIORA de Domaine de Soustres

Présentation de la marque VINALIA PRIORA

Déposée par voie électronique le 20 mars 2013 par Domaine de SoustresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINALIA PRIORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est Domaine de SoustresTODO domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - Montady - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 986 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Soustres, M. Jean-Paul Mamert domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - Montady - France.

La marque VINALIA PRIORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINALIA PRIORA est expirée depuis le 20 mars 2023.

Domaine de Soustres a également déposé les autres marques suivantes : Croix d'Ensérune , Domaine de Soustres , VINALIA


Domaine de Soustres, SCEA - Chemin de Soustres - 34310 - Montady - France - SIREN 775986300


Domaine de Soustres, M. Jean-Paul Mamert - Chemin de Soustres - 34310 - Montady - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.