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Marques déposées par Domaine de SoustresTODO
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VINALIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINALIA
Domaine de Soustres, SCEA

Numéro de dépôt :
3991423
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
VINALIA de Domaine de Soustres

Présentation de la marque VINALIA

Déposée le 20 mars 2013 par Domaine de SoustresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VINALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est Domaine de SoustresTODO domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 986 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Soustres, M. Mamert Jean-Paul domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France.

La marque VINALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINALIA est expirée depuis le 20 mars 2023.

Domaine de Soustres a également déposé les autres marques suivantes : Croix d'Ensérune , Domaine de Soustres , VINALIA PRIORA


Domaine de Soustres, SCEA - Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France - SIREN 775986300


Domaine de Soustres, M. Mamert Jean-Paul - Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Inscription le 11 décembre 2013 - Rejet partiel n°614521 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.