Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Domaine de SoustresTODO
/
Croix d'Ensérune
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Croix d'Ensérune
Domaine de Soustres, SCEA

Numéro de dépôt :
4003779
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/05/2023
Croix d\'Ensérune de Domaine de Soustres

Présentation de la marque Croix d'Ensérune

Déposée le 8 mai 2013 par Domaine de SoustresTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Croix d'Ensérune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est Domaine de SoustresTODO domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 986 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Soustres, M. MAMERT Jean-Paul domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France.

La marque Croix d'Ensérune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Croix d'Ensérune est expirée depuis le 8 mai 2023.

Domaine de Soustres a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Soustres , VINALIA , VINALIA PRIORA


Domaine de Soustres, SCEA - Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France - SIREN 775986300


Domaine de Soustres, M. MAMERT Jean-Paul - Chemin de Soustres - 34310 - MONTADY - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays pouvant bénéficier de l'Indication Géographique Protégée “ Coteaux d'Enserune ” ; spiritueux.