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Marques déposées par Domaine de Soustre
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Domaine de Thessan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Thessan
Domaine de Soustre

Numéro de dépôt :
4579890
Date de dépôt :
07/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2029
Domaine de Thessan de Domaine de Soustre

Présentation de la marque Domaine de Thessan

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2019 par Domaine de Soustre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Thessan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est Domaine de Soustre domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - Montrady - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Soustre, Monsieur Jean-Paul Mamert domicilié(e) Chemin de Soustres - 34310 - Montady - France.

La marque Domaine de Thessan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4579890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Thessan arrivera à expiration en date du 7 septembre 2029.

Domaine de Soustre a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Saint Jean de Thessan


Domaine de Soustre - Chemin de Soustres - 34310 - Montrady - France


Domaine de Soustre, Monsieur Jean-Paul Mamert - Chemin de Soustres - 34310 - Montady - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; plantes ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.