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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SOMMERY
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OVOSUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVOSUD
DOMAINE DE SOMMERY, SAS

Numéro de dépôt :
3792840
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2020
OVOSUD de DOMAINE DE SOMMERY

Présentation de la marque OVOSUD

Déposée le 22 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SOMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVOSUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SOMMERY domicilié(e) SOMMERY - 71120 - VAUDEBARRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 657 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE SOMMERY domicilié(e) SOMMERY - 71120 - VAUDEBARRIER - France.

La marque OVOSUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792840.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVOSUD est expirée depuis le 22 décembre 2020.

DOMAINE DE SOMMERY a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SOMMERY , Domaine de SOMMERY Depuis 1959 , DOMAINE de SOMMERY


DOMAINE DE SOMMERY, SAS - SOMMERY - 71120 - VAUDEBARRIER - France - SIREN 302657507


DOMAINE DE SOMMERY - SOMMERY - 71120 - VAUDEBARRIER - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.