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Marques déposées par DOMAINE DE SOMMERY
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Domaine de SOMMERY Depuis 1959
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de SOMMERY Depuis 1959
DOMAINE DE SOMMERY

Numéro de dépôt :
4591681
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
Domaine de SOMMERY Depuis 1959 de DOMAINE DE SOMMERY

Présentation de la marque Domaine de SOMMERY Depuis 1959

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par DOMAINE DE SOMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de SOMMERY Depuis 1959 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est DOMAINE DE SOMMERY domicilié(e) VAUDEBARRIER - 71120 - CHAROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Domaine de SOMMERY Depuis 1959 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de SOMMERY Depuis 1959 arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

DOMAINE DE SOMMERY a également déposé les autres marques suivantes : OVOSUD , DOMAINE DE SOMMERY , DOMAINE de SOMMERY


DOMAINE DE SOMMERY - VAUDEBARRIER - 71120 - CHAROLLES - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.