Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par DOMAINE DE SOMMERY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMAINE DE SOMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est DOMAINE DE SOMMERY domicilié(e) VAUDEBARRIER - 71120 - CHAROLLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque DOMAINE DE SOMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591724.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE SOMMERY - VAUDEBARRIER - 71120 - CHAROLLES - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Agnès CONTENSOU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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