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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SOMMERY
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DOMAINE de SOMMERY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE de SOMMERY
DOMAINE DE SOMMERY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3792839
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2029
DOMAINE de SOMMERY de DOMAINE DE SOMMERY

Présentation de la marque DOMAINE de SOMMERY

Déposée le 22 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SOMMERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE de SOMMERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SOMMERY domicilié(e) VAUDEBARRIER - 71120 - CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 657 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE de SOMMERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque DOMAINE de SOMMERY arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

DOMAINE DE SOMMERY a également déposé les autres marques suivantes : OVOSUD , DOMAINE DE SOMMERY , Domaine de SOMMERY Depuis 1959


DOMAINE DE SOMMERY, Société par Actions Simplifiée - VAUDEBARRIER - 71120 - CHAROLLES - France - SIREN 302657507


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548418 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728605 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.