Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel
Présentation de la marque Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel
Déposée le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SEYSSUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel est expirée depuis le 12 novembre 2022.
DOMAINE DE SEYSSUEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18