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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SEYSSUEL
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Condrieu La Cour Anthony Paret
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Condrieu La Cour Anthony Paret
SAS DOMAINE DE SEYSSUEL, SAS

Numéro de dépôt :
3961555
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
Condrieu La Cour Anthony Paret de DOMAINE DE SEYSSUEL

Présentation de la marque Condrieu La Cour Anthony Paret

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SEYSSUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Condrieu La Cour Anthony Paret » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SEYSSUEL domicilié(e) 27 Route de la Taquière - 69420 - AMPUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 099 284 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. CHRONOWSKI Jean-François domicilié(e) Le Parc du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France.

La marque Condrieu La Cour Anthony Paret a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Condrieu La Cour Anthony Paret est expirée depuis le 12 novembre 2022.

DOMAINE DE SEYSSUEL a également déposé les autres marques suivantes : Serinae 2007 Anthony Paret Domaine de Seyssuel , Sublinae 2009 Anthony Paret Domaine de Seyssuel , Côte-Rôtie La Romance 2010 Anthony Paret , DOMAINE DE SEYSSUEL , AP DOMAINE de SEYSSUEL SERINAE , Saint-Joseph La Découverte Anthony Paret , Vionnae 2011 Anthony Paret Domaine de Seyssuel


SAS DOMAINE DE SEYSSUEL, SAS - 27 Route de la Taquière - 69420 - AMPUIS - France - SIREN 751099284


CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE, M. CHRONOWSKI Jean-François - Le Parc du Chater, BP 33 - 69340 - FRANCHEVILLE - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisés (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ contrôlée Condrieu ”.