AP DOMAINE de SEYSSUEL SERINAE
Présentation de la marque AP DOMAINE de SEYSSUEL SERINAE
Déposée le 7 décembre 2006 par Domaine de SeyssuelTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AP DOMAINE de SEYSSUEL SERINAE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AP DOMAINE de SEYSSUEL SERINAE est expirée depuis le 7 décembre 2016.
Domaine de Seyssuel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-24
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03