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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR
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DOMAINE SAINTE ROSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINTE ROSE
DOMAINE DE SEGUR SARL

Numéro de dépôt :
1609687
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque DOMAINE SAINTE ROSE

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « DOMAINE SAINTE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR domicilié(e) 11220 RIBAUTE (dossier no 2151278) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 051 296 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Marie Paule ROUX Domaine de Segur domicilié(e) (dossier no 2151278) - France.

La marque DOMAINE SAINTE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINTE ROSE est expirée depuis le 19 janvier 2010.

DOMAINE DE SEGUR a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE SEGUR , DOMAINE LES MELANIES , LA BELLEVIE , LA BELLE VIE , DOMAINE DE SEGUR


DOMAINE DE SEGUR SARL - 11220 RIBAUTE (dossier no 2151278) - France - SIREN 352051296


Marie Paule ROUX Domaine de Segur - (dossier no 2151278) - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 1999 n°2151278 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 31 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283893 - Publication au BOPI 1999-08-31

Vin de pays ou d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommé: "DOMAINE SAINTE ROSE"