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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR
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DOMAINE DE SEGUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE SEGUR
DOMAINE DE SEGUR, SARL

Numéro de dépôt :
4346248
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/03/2027
DOMAINE DE SEGUR de DOMAINE DE SEGUR

Présentation de la marque DOMAINE DE SEGUR

Déposée le 15 mars 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR domicilié(e) 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 051 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DOMAINE DE SEGUR, Mme ROUX MARIE-PAULE domicilié(e) 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France.

La marque DOMAINE DE SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE SEGUR arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

DOMAINE DE SEGUR a également déposé les autres marques suivantes : CELLIER DE SEGUR , DOMAINE SAINTE ROSE , DOMAINE LES MELANIES , LA BELLEVIE , LA BELLE VIE


DOMAINE DE SEGUR, SARL - 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France - SIREN 352051296


SARL DOMAINE DE SEGUR, Mme ROUX MARIE-PAULE - 7 RUE DE L'ORBIEU - 11220 - RIBAUTE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.