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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR
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CELLIER DE SEGUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DE SEGUR
DOMAINE DE SEGUR SARL

Numéro de dépôt :
99808680
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque CELLIER DE SEGUR

Déposée le 17 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CELLIER DE SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SEGUR domicilié(e) 11220 RIBAUTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie Paule ROUX Domaine de Segur - France.

La marque CELLIER DE SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DE SEGUR est expirée depuis le 17 août 2009.

DOMAINE DE SEGUR a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE ROSE , DOMAINE LES MELANIES , LA BELLEVIE , LA BELLE VIE , DOMAINE DE SEGUR


DOMAINE DE SEGUR SARL - 11220 RIBAUTE - France


Marie Paule ROUX Domaine de Segur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Vin provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CELLIER DE SEGUR ".