Marque enregistrée - Marque en vigueur

YIN YANG
SCEA DOMAINE DE SAUZET

Numéro de dépôt :
4432400
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
YIN YANG de DOMAINE DE SAUZET

Présentation de la marque YIN YANG

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par DOMAINE DE SAUZETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YIN YANG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est DOMAINE DE SAUZETTODO domicilié(e) Route de Montoulieu - 34190 - SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque YIN YANG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YIN YANG arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

DOMAINE DE SAUZET a également déposé les autres marques suivantes : MADAME M. , CHATEAU DE SAUZET , DOMAINE DE SAUZET , ,


SCEA DOMAINE DE SAUZET - Route de Montoulieu - 34190 - SAINT-BAUZILLE-DE-PUTOIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Vins; vin de raisin mousseux; vin de raisin; vins de table; vins de fruits; vins d'apéritif; vins doux; vins tranquilles ; apéritifs; cidres; cocktails; digestifs [alcools et liqueurs]; spiritueux; boissons alcoolisées à l'exception des bières; boissons à base de vin; boissons alcoolisées contenant des fruits.