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Marques déposées par la société DOMAINE DE SAUZET
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DOMAINE DE SAUZET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAUZET
SCEA DOMAINE DE SAUZET, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3191405
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
DOMAINE DE SAUZET de DOMAINE DE SAUZET

Présentation de la marque DOMAINE DE SAUZET

Déposée le 29 octobre 2002 par la société DOMAINE DE SAUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAUZET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la société DOMAINE DE SAUZET domicilié(e) Route de Montoulieu - 34190 - SAINT BAUZILLE DE PUTOIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE SAUZET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAUZET est expirée depuis le 29 octobre 2022.

DOMAINE DE SAUZET a également déposé les autres marques suivantes : MADAME M. , YIN YANG , CHATEAU DE SAUZET , ,


SCEA DOMAINE DE SAUZET, Société civile d'exploitation agricole - Route de Montoulieu - 34190 - SAINT BAUZILLE DE PUTOIS - France


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2012 n°2513478 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de sauzet.