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Marques déposées par la société DOMAINE DE SANTA MARIA
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MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT
DOMAINE DE SANTA MARIA

Numéro de dépôt :
1711283
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2011
MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT de DOMAINE DE SANTA MARIA

Présentation de la marque MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT

Déposée le 5 décembre 1991 par la société DOMAINE DE SANTA MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DE SANTA MARIA domicilié(e) Société Civile Immobilière,20230 LINGUIZZETTA (dossier no 2211487) - 20230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 900 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2211487) - 13207 - France.

La marque MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT est expirée depuis le 5 décembre 2011.

DOMAINE DE SANTA MARIA a également déposé les autres marques suivantes : CAP CORSE CASABIANCA , TERRAFIERA


DOMAINE DE SANTA MARIA - Société Civile Immobilière,20230 LINGUIZZETTA (dossier no 2211487) - 20230 - France - SIREN 400900064


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2211487) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2211487 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Sirops, jus de fruits et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Spiritueux, liqueurs, apéritifs, et autres préparations pour des boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.