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Marques déposées par la société DOMAINE DE SANTA MARIA
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CAP CORSE CASABIANCA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAP CORSE CASABIANCA
DOMAINE DE SANTA MARIA

Numéro de dépôt :
1711282
Date de dépôt :
05/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2011
CAP CORSE CASABIANCA de DOMAINE DE SANTA MARIA

Présentation de la marque CAP CORSE CASABIANCA

Déposée le 5 décembre 1991 par la société DOMAINE DE SANTA MARIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP CORSE CASABIANCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DOMAINE DE SANTA MARIA domicilié(e) Société Civile Immobilière,20230 LINGUIZZETTA (dossier no 2211488) - 20230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 900 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2211488) - 13207 - France.

La marque CAP CORSE CASABIANCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP CORSE CASABIANCA est expirée depuis le 5 décembre 2011.

DOMAINE DE SANTA MARIA a également déposé les autres marques suivantes : TERRAFIERA , MYRTA MANDARINA MANDARITA CEDRATA CEDRACTINA CLEMENTINA EMMANUEL CASABIANCA TIARAJA TIARAJITA CASAMINT


DOMAINE DE SANTA MARIA - Société Civile Immobilière,20230 LINGUIZZETTA (dossier no 2211488) - 20230 - France - SIREN 400900064


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2211488) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2001 n°2211488 - Publication au BOPI 2001-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Liqueurs, apéritifs alcoolisés et non alcoolisés, spiritueux autres que les eaux de vie

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.