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Marques déposées par DOMAINE DE SANTA-MARIA (Société civile immobilière
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PIANALTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIANALTA
DOMAINE DE SANTA-MARIA (Société civile immobilière)

Numéro de dépôt :
1547095
Date de dépôt :
14/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/1999

Présentation de la marque PIANALTA

Déposée le 14 août 1989 par DOMAINE DE SANTA-MARIA (Société civile immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIANALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMAINE DE SANTA-MARIA (Société civile immobilière), domicilié(e) 20230 BRAVONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque PIANALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIANALTA est expirée depuis le 14 août 1999.


DOMAINE DE SANTA-MARIA (Société civile immobilière) - 20230 BRAVONE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Vins. d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de Santa-Maria