Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIANALTA
Numéro de dépôt :
1547095
Date de dépôt :
14/08/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/08/1999
Présentation de la marque PIANALTA
Déposée le 14 août 1989 par DOMAINE DE SANTA-MARIA (Société civile immobilière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIANALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PIANALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIANALTA est expirée depuis le 14 août 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06