DOMAINE DE SANTA MARIA 1.000.000 DE PIEDS DE VIGNE EMMANUEL CASABIANCA FONDATEUR
Présentation de la marque DOMAINE DE SANTA MARIA 1.000.000 DE PIEDS DE VIGNE EMMANUEL CASABIANCA FONDATEUR
Déposée le 12 juillet 1994 par DOMAINE DE SANTA MARIA SCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE SANTA MARIA 1.000.000 DE PIEDS DE VIGNE EMMANUEL CASABIANCA FONDATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE SANTA MARIA 1.000.000 DE PIEDS DE VIGNE EMMANUEL CASABIANCA FONDATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SANTA MARIA 1.000.000 DE PIEDS DE VIGNE EMMANUEL CASABIANCA FONDATEUR est expirée depuis le 12 juillet 2014.
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2004 n°2269441 - Publication au BOPI 2004-07-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35