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Marques déposées par Domaine de Saint-MédardTODO
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Domaine de Saint-Médard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine de Saint-Médard
Domaine de Saint-Médard, SCEA

Numéro de dépôt :
4336475
Date de dépôt :
09/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/02/2027
Domaine de Saint-Médard de Domaine de Saint-Médard

Présentation de la marque Domaine de Saint-Médard

Déposée le 9 février 2017 par Domaine de Saint-MédardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de Saint-Médard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est Domaine de Saint-MédardTODO domicilié(e) 1132 route d'Ansouis - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ott Jean-François domicilié(e) 1132 route d'Ansouis - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France.

La marque Domaine de Saint-Médard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4336475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Saint-Médard arrivera à expiration en date du 9 février 2027.


Domaine de Saint-Médard, SCEA - 1132 route d'Ansouis - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


M. Ott Jean-François - 1132 route d'Ansouis - 84240 - LA TOUR D'AIGUES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.