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Marques déposées par DOMAINE DE SAINT JUSTTODO
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Domaine de Saint-Just
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Saint-Just
DOMAINE DE SAINT JUST, SCEA

Numéro de dépôt :
3722665
Date de dépôt :
18/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2020
Domaine de Saint-Just de DOMAINE DE SAINT JUST

Présentation de la marque Domaine de Saint-Just

Déposée le 18 mars 2010 par DOMAINE DE SAINT JUSTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Saint-Just » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-16 du 23 avril 2010.

Le déposant est DOMAINE DE SAINT JUSTTODO domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 942 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE SAINT JUST domicilié(e) 12 RUE DE LA PREE - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France.

La marque Domaine de Saint-Just a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3722665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Saint-Just est expirée depuis le 18 mars 2020.

DOMAINE DE SAINT JUST a également déposé les autres marques suivantes : YVES LAMBERT Saint-Just


DOMAINE DE SAINT JUST, SCEA - 12 RUE DE LA PREE - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France - SIREN 383942794


DOMAINE DE SAINT JUST - 12 RUE DE LA PREE - 49260 - SAINT JUST SUR DIVE - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Vins de pays ; vin d'appellation d'origine.