DOMAINE DE SAINT ANDRIEU Société par Action Simplifiée
Numéro de dépôt :
3373621
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
Présentation de la marque ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU
Déposée le 26 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU domicilié(e) Château Talbot,33250 ST JULIEN BEYCHEVELLE - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 465 997 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMAINE DE SAINT ANDRIEU Société par Action Simplifiée - Château Talbot,33250 ST JULIEN BEYCHEVELLE - 33250 - France - SIREN 448465997
Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; gelées comestibles, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers. Huiles comestibles, huiles végétales, huiles d'olive comestibles ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserves de légumes, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l'alcool, fruits et légumes cuits, gelées de fruits et de légumes, pulpes de fruits et de légumes, salades de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées. Tapenade. Thé, tisanes, infusions, cacao, sucre, riz, maïs ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, pâtisserie, confiserie, bonbons, pralines, miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; condiments. Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Domaine de Saint Andrieu.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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