Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU
DOMAINE DE SAINT ANDRIEU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3893753
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
L\'ORATOIRE SAINT ANDRIEU de DOMAINE DE SAINT ANDRIEU

Présentation de la marque L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU

Déposée le 1 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU domicilié(e) Château Talbot - 33250 - SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 465 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU est expirée depuis le 1 février 2022.

DOMAINE DE SAINT ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU , DOMAINE SAINT ANDRIEU LILY ROSE , DOMAINE DES MÉGUIÈRES , DOMAINE DES MÉGUIÈRES , DOMAINE SAINT ANDRIEU


DOMAINE DE SAINT ANDRIEU, Société par Actions Simplifiée - Château Talbot - 33250 - SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE - France - SIREN 448465997


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.