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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU
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DOMAINE SAINT ANDRIEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT ANDRIEU
DOMAINE DE SAINT ANDRIEU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3531187
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2027
DOMAINE SAINT ANDRIEU de DOMAINE DE SAINT ANDRIEU

Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANDRIEU

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT ANDRIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-47 du 23 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU domicilié(e) Chemin Talbot - 33250 - SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 465 997 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France.

La marque DOMAINE SAINT ANDRIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3531187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT ANDRIEU arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

DOMAINE DE SAINT ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU , DOMAINE SAINT ANDRIEU LILY ROSE , DOMAINE DES MÉGUIÈRES , DOMAINE DES MÉGUIÈRES , L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU


DOMAINE DE SAINT ANDRIEU, Société par actions simplifiée - Chemin Talbot - 33250 - SAINT-JULIEN-BEYCHEVELLE - France - SIREN 448465997


FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2017 n°2660137 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; gelées comestibles, confitures, compotes ; huiles d'olive comestibles ; confitures ; fruits confits, fruits congelés, conserves de fruits, consommés, conserve de légumes, écorces (zestes) de fruits, fruits et légumes conservés, fruits et légumes conservés dans l'alcool, fruits et légumes cuits, gelées de fruits et de légumes, tranches de fruits et de légumes, légumes séchés ; jus végétaux pour la cuisine, olives conservées ; tapenade.

Thé, infusions non médicinales, cacao, sucre, riz, maïs ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuiterie, confiserie, bonbons, pralines, miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; condiments.

Vins de pays, vins d'appellation d'origine controllée, spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine, vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation viticole dénommée Domaine de Saint Andrieu.