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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU
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DOMAINE DES MÉGUIÈRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MÉGUIÈRES
DOMAINE DE SAINT ANDRIEU Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3387424
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
DOMAINE DES MÉGUIÈRES de DOMAINE DE SAINT ANDRIEU

Présentation de la marque DOMAINE DES MÉGUIÈRES

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MÉGUIÈRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU domicilié(e) Château Talbot,33250 ST JULIEN BEYCHEVELLE - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 465 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MÉGUIÈRES est expirée depuis le 20 octobre 2015.

DOMAINE DE SAINT ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU , DOMAINE SAINT ANDRIEU LILY ROSE , DOMAINE DES MÉGUIÈRES , L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU , DOMAINE SAINT ANDRIEU


DOMAINE DE SAINT ANDRIEU Société par Action Simplifiée - Château Talbot,33250 ST JULIEN BEYCHEVELLE - 33250 - France - SIREN 448465997


Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS - 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée (à l'exception des eaux de vie), spiritueux (à l'exception des eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine.