DOMAINE DES MÉGUIÈRES

DOMAINE DE SAINT ANDRIEU Société par Action Simplifiée

Présentation de la marque DOMAINE DES MÉGUIÈRES

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MÉGUIÈRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE DE SAINT ANDRIEU domicilié(e) Château Talbot,33250 ST JULIEN BEYCHEVELLE - 33250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 465 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Hadjadj-Cazier Avocat mandataire DS AVOCATS domicilié(e) 46, rue de Bassano,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DOMAINE DES MÉGUIÈRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373620.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MÉGUIÈRES est expirée depuis le 26 juillet 2015.

DOMAINE DE SAINT ANDRIEU a également déposé les autres marques suivantes : ST ANDRIEU DOMAINE SAINT ANDRIEU , DOMAINE SAINT ANDRIEU LILY ROSE , DOMAINE DES MÉGUIÈRES , L'ORATOIRE SAINT ANDRIEU , DOMAINE SAINT ANDRIEU