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Marques déposées par la société DOMAINE DE ROME
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DOMAINE DE ROME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROME
DOMAINE DE ROME, EARL

Numéro de dépôt :
3129511
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
DOMAINE DE ROME de DOMAINE DE ROME

Présentation de la marque DOMAINE DE ROME

Déposée le 29 octobre 2001 par la société DOMAINE DE ROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société DOMAINE DE ROME domicilié(e) ROME, 18240 SAINTE GEMME EN SANCERROIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 388 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE ROME domicilié(e) ROME, 18240 SAINTE GEMME EN SANCERROIS - France.

La marque DOMAINE DE ROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROME est expirée depuis le 29 octobre 2021.


DOMAINE DE ROME, EARL - ROME, 18240 SAINTE GEMME EN SANCERROIS - France - SIREN 344388699


DOMAINE DE ROME - ROME, 18240 SAINTE GEMME EN SANCERROIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483737 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-02

- Vin d'appellation d'origine contrôlée "Sancerre" provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de rome