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Marques déposées par la société Domaine de Rocheville
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DOMAINE DE ROCHEVILLE Le Page
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROCHEVILLE Le Page
Domaine de Rocheville, EARL

Numéro de dépôt :
3646282
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2019
DOMAINE DE ROCHEVILLE Le Page de Domaine de Rocheville

Présentation de la marque DOMAINE DE ROCHEVILLE Le Page

Déposée le 23 avril 2009 par la société Domaine de Rocheville auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE ROCHEVILLE Le Page »

Le déposant est la société Domaine de Rocheville domicilié(e) 283 rue de Rougeville - 49260 - ARTANNES SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 049 402 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Rocheville domicilié(e) 283 rue de Rougeville - 49260 - ARTANNES SUR THOUET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE ROCHEVILLE Le Page est expirée depuis le 23 avril 2019.


Domaine de Rocheville, EARL - 283 rue de Rougeville - 49260 - ARTANNES SUR THOUET - France - SIREN 480049402


Domaine de Rocheville - 283 rue de Rougeville - 49260 - ARTANNES SUR THOUET - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 3 décembre 2013 - Rejet partiel n°613818 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée Saumur Champigny.