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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de riol
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pays zero sept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

pays zero sept
eurl domaine de riol, SAS

Numéro de dépôt :
3824796
Date de dépôt :
18/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2021
pays zero sept de domaine de riol

Présentation de la marque pays zero sept

Déposée le 18 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de riol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « pays zero sept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) domaine de riol domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 809 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL DOMAINE DE RIOL domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

La marque pays zero sept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque pays zero sept est expirée depuis le 18 avril 2021.

domaine de riol a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOUGNAT , LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012 , LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol , QUAND LE TERROIR SE FAIT GASTRONOMIE


eurl domaine de riol, SAS - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France - SIREN 417809985


EURL DOMAINE DE RIOL - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.