Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012
Domaine de Riol, eurl

Numéro de dépôt :
4009664
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/05/2023
LA VERITABLE CAILLETTE D\'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012 de Domaine de Riol

Présentation de la marque LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012

Déposée le 29 mai 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de Riol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Domaine de Riol domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 809 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Riol, M. Bonnet christian domicilié(e) 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France.

La marque LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERITABLE CAILLETTE D'ANNIE CHAMPIONNE DU MONDE 2012 est expirée depuis le 29 mai 2023.

Domaine de Riol a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT BOUGNAT , LE PETIT BOUGNAT Domaine de Riol , QUAND LE TERROIR SE FAIT GASTRONOMIE , pays zero sept


Domaine de Riol, eurl - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France - SIREN 417809985


Domaine de Riol, M. Bonnet christian - 372 chemin de riol - 07240 - CHATEAUNEUF DE VERNOUX - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.